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Le fil Twitter de Sparlann
Aller sur twitterA voir sans hésiter! Je dis pas ça parce que c'est mon frère qui s'occupe de ce beau festival depuis 21 ans). Ca co… https://t.co/MW7HBSGLLo
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Droit d'auteur sur les...
Nous sommes tous photographes à nos heures perdues, mais sommes-nous tous des artistes ?
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La Polynésie Française
Il est impératif de veiller à la protection de vos droits de marques, de vos dessins et modèles ou encore de vos brevets d'invention sur le territoire de la Polynésie Française. En effet, les dépôts effectués devant l'INPI ne sont pas...
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Une nouvelle loi de lutte...
L'Assemblée Nationale a adopté le 4 février dernier de nouvelles dispositions tendant d'une part à renforcer les droits en matière de contrefaçon et d'autre part à uniformiser la procédure de saisie contrefaçon en matière de droit d...
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Validité de la marque GARUM
Le Tribunal de Grande Instance de Paris a prononcé la nullité de deux marques, pour défaut de distinctivité, dont le nom latin servait à décrire la qualité essentielle des produits. Le public visé n'était pas le consommateur moyen mais des...
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