logo Sparlann chargement...

Bienvenue chezSPARLANN

Notre cabinet de Conseils en propriété industrielle basé à Rennes et Brest intervient pour répondre à vos besoins en matière de droits des marques, dessins et modèles, droit d'auteur, noms de domaine, contrats et droit des données personnelles.

Scroll down

Découvrez lecabinet

SPARLANN est le nouveau nom d’AVOXA CPI (Conseils en propriété industrielle) née en 2013.

Inspirée du mot breton « sparlañ» signifiant «protection contre la copie», cette nouvelle dénomination traduit son activité de protection des droits de propriété intellectuelle mais aussi son lien de proximité avec sa clientèle.

Le cabinet développe ses missions auprès des entreprises et institutions jusqu’à l’international pour accompagner les entreprises et institutions dans le développement de leurs activités et innovations (prises de droit, contractualisations, gestion de portefeuille de droits dans le monde entier, assistance et accompagnement dans le cadre de contentieux judiciaires).

L’existence de SPARLANN permet ainsi à ses clients de bénéficier d’une assistance complète dans la gestion de leur stratégie de protection industrielle.

Nos valeurs

SPARLANN développe une relation de proximité avec ses clients, tout en mettant l’accent sur la réactivité, la transparence et la qualité.

SPARLANN est installée sur les métropoles de Rennes et Brest afin de bénéficier d’un ancrage breton optimal. Cette proximité régionale n’empêche pas SPARLANN d’aider les entreprises qui souhaitent exporter et développer leurs innovations sur le marché international, tout en gardant un lien local.

International

SPARLANN collabore à ce jour avec de nombreux correspondants présents dans le monde entier : Europe, Asie, Amérique centrale et latine, Océanie, Afrique grâce à sa participation active au sein de différents réseaux.

Ces réseaux lui permettent d’offrir à ses clients une palette de prestations dispensées par des professionnels ayant une connaissance approfondie des droits étrangers. Les dossiers transversaux et transfrontaliers sont gérés quotidiennement par nos équipes.

Conseil

L’équipe de SPARLANN vous conseille pour toute problématique liée aux signes distinctifs (marques, noms de domaine, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, appellation d’origine contrôlée, indications de provenance…) mais aussi aux droits d’auteur, dessins et modèles industriels, ou plus généralement pour toute interrogation liée à la propriété intellectuelle.

SPARLANN intervient également en matière de droit des données personnelles.

Protection

Notre expérience et notre réseau de correspondants vous permettront de protéger vos droits (marques, dessins et modèles, noms de domaine) de la manière la plus adéquate en France mais aussi et si vous le désirez en Europe, ou dans tout autre pays du monde. Notre intervention consistera aussi à accompagner la vie de vos droits et à vous conseiller par exemple sur les preuves d’usage à apporter pour consolider vos droits de marques, ou sur l’opportunité de renouveler certains de vos droits.

Défense de vos intérêts

SPARLANN est à même de représenter vos intérêts dans le cadre de procédures d’opposition (INPI, EUIPO), de contestation de décisions d’offices d’examen (recours devant Cour d’appel ou autres chambres de recours).

SPARLANN peut aussi vous assister dans le cadre d’une procédure de saisie contrefaçon afin de vous aider dans la récolte des preuves de contrefaçon.

Nos compétences


Données

  • Licence de bases de données
  • Audits et mise en conformité avec la réglementation en matière de données personnelles

Contrats

  • Rédaction et négociation de contrats de cession, de licence, de copropriété
  • Accords de consortium
  • Transferts de sociétés (audit de portefeuille, due diligence)
  • Rédaction de conditions générales de vente
  • Rédaction de règlements de concours

Noms de domaine

  • Réservation de noms de domaine
  • Suivi de portefeuille
  • Assistance dans la cadre de la récupération (achat /vente)

Marques

  • Recherches d’antériorités
  • Rédaction de libellés de marques, dépôts devant les Offices habilités en France et à l’étranger
  • Suivi des procédures administratives d’enregistrement
  • Gestion et suivi des oppositions
  • Assistance dans le cadre de saisie-contrefaçon et de contentieux judiciaires
  • Action en revendication de marque
  • Audit des portefeuilles de marques
  • Enquêtes d’usage
  • Valorisation des droits de marques en lien avec notre réseau d’experts comptables

Dessins et modèles

  • Rédaction de demandes d’enregistrement de dessins et modèles, dépôts devant les Offices habilités en France et à l’étranger
  • Suivi des procédures d’enregistrement
  • Assistance dans le cadre de saisie contrefaçon et de contentieux judiciaire

Droits d’auteur

  • Prise de droits, assistance dans le cadre des datations d’œuvres
  • Assistance dans le cadre de contentieux judiciaire
  • Conseil sur le statut de certaines œuvres (appartiennent-elles à l’employeur ou au salarié ?)

Découvrez l'équipe

Benoît Lebreton

Conseil en propriété industrielle / Associé

Benoît LEBRETON bénéficie d’une expérience de plus de 15 années en droit de la propriété intellectuelle.

Il est titulaire de la qualification INPI en droit des marques et dessins et modèles depuis 2009, et est mandataire EUIPO. 

D’abord juriste en cabinet d’avocats puis conseil en propriété industrielle, il détient une expertise transversale sur les problématiques de droit des marques, droit d’auteur, dessins et modèles et autres noms de domaine, et peut être amené à intervenir sur des dossiers de conseil ou de contentieux.

Il affectionne aussi  particulièrement les questions juridiques liées au traitement des données personnelles.

Il fait partie du comité de sélection pour la marque "BRETAGNE" et dispense des enseignements en droit des marques et droit de la propriété intellectuelle à l’Université de Rennes 1.

Hortense Mouget

Conseil en propriété industrielle

Après dix ans passés dans des cabinets de Conseils en propriété industrielle parisien et du grand ouest, Hortense MOUGET est venue renforcer l’équipe de SPARLANN  à la rentrée 2014. 

Hortense MOUGET est titulaire d’un DEA de Droit Privé effectué à Exeter (2002-2003) ainsi que d’un DESS Propriété Intellectuelle, Accords industriels, Droit des nouvelles technologies obtenu en 2004 (CUERPI – Grenoble).

Son parcours académique et ses expériences passées à conseiller des Groupes français de dimension internationale lui ont permis de développer une pratique approfondie de la propriété intellectuelle en France et à l’étranger.

Caroline Bontemps

Paralégale- Assistante marques

Assistante juridique depuis 2002. Diplômée de l'ENADEP (1er et 2ème cycle).

Elle a rejoint le cabinet SPARLANN en 2013 en tant qu'assistante marques après avoir travaillé au sein du cabinet d’avocats AVOXA notamment en tant qu’assistante en droit de l’informatique et des télécommunications. Elle est titulaire du Certificat d’Assistante Marques obtenu devant l’INPI en 2015. 

Caroline BONTEMPS est responsable de la gestion administrative du portefeuille des marques des clients du cabinet. Elle veille aussi au bon fonctionnement du cabinet sous de nombreux aspects (administration, comptabilité, ressources humaines...)

Des cas concrets
traités par notre cabinet

1/0

Un ancrage breton

SPARLANN est particulièrement attachée à son ancrage territorial breton, au travers notamment de ses implantations à Brest et à Rennes.

SPARLANN utilise un nom directement inspiré du mot breton « sparlañ », signifiant « protection contre la copie ».

Contact & adresses

Sparlann Rennes
1 rue Raoul Ponchon
35000 RENNES
02 23 20 29 20
Sparlann Brest
2 Bis rue Colbert
29000 BREST
02 29 63 17 87